
Mentions légales France
TUSCULUM FRANCE SARL
Adresse : 146 Grand Rue, Florange
Téléphone : 0382886100
E-mail : contact@tusculum.lu
Site internet : www.tusculum.lu
RCS Thionville : 822 956 884
TVA : FR86822956884
Identification
Responsable de la publication, du contenu et du traitement des données : Sandra Santolini – Gérant
Hébergement
Le présent site internet est hébergé par Webador / JouwWeb B.V.,
Torenallee 20, 5617 BC Eindhoven, Pays-Bas.
Webador est exploité par JouwWeb B.V., société enregistrée à Eindhoven.
Conditions générales d’utilisation du site et des services proposés
L’utilisation du site https://tusculum.lu
implique l’acceptation pleine et entière des présentes conditions générales d’utilisation ainsi que des mentions légales et avertissements ci-après décrits.
Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment. Les utilisateurs du Site sont donc invités à les consulter régulièrement.
Description des services fournis
Le présent Site est destiné aux clients de TUSCULUM ainsi qu’à toute personne intéressée par les services et activités proposés par l’agence.
Il a pour objet de présenter les prestations, annonces, activités et services proposés par TUSCULUM dans le domaine immobilier, notamment en matière de transaction, d’accompagnement client et de recherche de biens.
Toutes les informations publiées sur le Site sont fournies à titre indicatif et sont susceptibles d’être modifiées ou mises à jour à tout moment.
Elles ne sauraient être considérées comme exhaustives et sont données sous réserve des évolutions intervenues depuis leur publication.
Droit d’auteur et propriété intellectuelle
La structure générale du Site ainsi que l’ensemble des contenus qui y figurent, notamment les textes, images, photographies, illustrations, visuels, vidéos, logos, graphismes, documents, dénominations commerciales, bases de données et slogans, sont protégés au titre de la propriété intellectuelle.
Ces éléments sont la propriété exclusive de TUSCULUM ou font l’objet d’un droit d’utilisation.
Toute reproduction, représentation, diffusion, modification, adaptation ou exploitation, totale ou partielle, du Site ou de ses éléments, sans autorisation écrite préalable, est interdite.
Utilisation des cookies
La navigation sur le Site est susceptible d’entraîner l’installation de cookies sur le terminal de l’utilisateur.
Ces cookies permettent notamment d’améliorer la navigation, de mémoriser certaines préférences et, le cas échéant, de réaliser des mesures d’audience ou d’assurer des fonctions techniques nécessaires au bon fonctionnement du Site.
L’utilisateur peut configurer son navigateur afin de refuser ou de supprimer tout ou partie des cookies.
Toutefois, certaines fonctionnalités du Site peuvent être altérées en cas de refus des cookies.
Liens vers des sites tiers
Le présent Site peut comporter des liens vers des sites tiers.
TUSCULUM n’exerce aucun contrôle sur ces sites et ne saurait être tenue responsable de leur contenu, de leur disponibilité ou de leur politique de traitement des données.
Limitation de responsabilité
TUSCULUM s’efforce d’assurer l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le Site.
Toutefois, des erreurs, omissions ou inexactitudes peuvent subsister.
Les informations accessibles sur le Site sont fournies à titre indicatif et n’ont aucune valeur contractuelle.
TUSCULUM décline toute responsabilité quant à l’utilisation qui pourrait être faite des informations diffusées sur le Site.
La responsabilité de TUSCULUM ne saurait être engagée pour tout dommage direct ou indirect résultant de l’accès au Site, de son utilisation, de son indisponibilité ou de l’usage des informations qu’il contient.
Loi applicable et juridiction
Le présent Site, pour son activité relevant de la France, est soumis au droit français pour les dispositions applicables en France, sans préjudice des obligations légales éventuellement applicables selon la structure concernée.
En cas de litige, compétence est attribuée aux juridictions compétentes selon les règles de droit applicables.